Par qui doivent etre elus et pour combien de temps libre les membres du travail ?

Par qui doivent etre elus et pour combien de temps libre les membres du travail ?

Question detaillee

Presidente d’une association loi 1901, depuis 2 ans, j’aimerais savoir s’il est indispensable que celui-ci y ait reelection des membres du bureau chaque annee au cours de l’assemblee generale, et par qui doivent t’ils etre elus ?

3 reponses d’expert

Les membres du bureau sont elus par les membres du Conseil d’Administration. Si toutes vos Statuts, qui constituent, je le rappelle a chaque fois, la base reelle legale de fonctionnement en dehors des documents deliberement succincts en loi de 1901, prevoient une election des membres du CA un coup par an, les membres du bureau le seront au sein des memes conditions. Il va i?tre Du Reste fortement recommande de presenter les membres du travail a l’Assemblee Generale car s’y trouvent des personnages “cles” de l’association, le (ou la) President(e), le (ou la) Tresorier(e) – gestionnaire des fonds de l’association et le (ou la) Secretaire, adjoint direct d’un President concernant toute la gestion administrative et responsable de la redaction des proces-verbaux des reunions statutaires.. Cordialement

individus ont degote cette reponse utile

nous n’avons aucune conseil d’administration mais juste un comite comprenant des responsables techniques, manifestations, des animateurs et les membres du bureau (secretaire,tresorier, ainsi, president. Mes statuts sont introuvables et il n’y a pas de reglement interieur. J’imagine d’ailleurs refaire des statuts et elaborer un reglement interieur au milieu des membres du bureau. Etant donne qu’il reste fera un tantinet n’importe quoi dans cette association dont j’suis devenue la presidente apres le deces du precedent. Suis-je en droit de le faire ?

Dans ces conditions, un remaniement complet s’impose. Refaire des Statuts, c’est ma toute premiere chose, en tachant de bien differencier le conseil d’administration (indispensable) a elire via l’Assemblee Generale -Definissez le temps (1 a 3 ans reste en normes) et possibilite de se representer. S’il incombe au CA de designer, en son sein, nos membres du bureau et, surtout, les personnes occupant des postes cles (President, Tresorier, Secretaire), prevoyez la validation du nom du President via vote de l’Assemblee Generale car il reste la personne cle de l’association, etant le representant legal de l’association devant toute instance officielle. Dans ce cas de fonctionnement, j’imagine qu’il pourrait etre bon de prevoir, statutairement, l’elaboration de la commission technique qui regrouperait des responsables techniques, manifestations et animateurs, ainsi que leur mode de fonctionnement (frequence des reunions, presence de representants du CA – par exemple les membres du travail). Un coup ces Statuts etablis avec le concours ou non de vos membres du travail, il vous faudra convoquer une Assemblee Generale Extraordinaire a laquelle vous presenterez des Statuts, article avec article, la majorite devant etre valide via vote d’apri?s la mode de fonctionnement actuel. Dans les faits, tant que vous n’avez gui?re officialise de nouveaux Statuts, le fonctionnement actuel reposant concernant un existant, demeure applicable et non revocable. Quant au reglement interieur, il ne s’impose qu’en complement des Statuts, Afin de des modes de fonctionnement interne propres a l’association. Cela serait bon, Par exemple, d’y prevoir le role en commission technique et des missions incombant aux responsables techniques etc. Evitez de permettre a ces gens de se mettre candidats au Conseil d’administration. Cela reste bon d’avoir, sur un plan du CA, une vision d’ensemble de gestion de l’association, ainsi, au niveau de la commission, un role de conseil et d’organisateur des activites suivant les moyens financiers .

individus ont degote cette reponse utile

. et autres decides en Conseil d’administration et valides en Assemblee Generale. Il semble, d’ailleurs, utile que ces personnes ne soient pas membres de l’Assemblee Generale mais presents a titre de “Conseillers Techniques” amenes a apporter des avis dans les domaines qui les concernent mais sans “droit de vote”; Il n’est, Dans les faits, jamais bon de devenir “juge et partie” dans une decision a prendre. Voila, je vous souhaite bon courage. Pensez que au cours de l’AGE que vous convoquerez, vous serez surement amenee a reconstituer un CA et un bureau avec vote. Pensez egalement qu’un compte-rendu detaille de votre reunion d’AGE, devra etre etabli et signe avec les Secretaire et President(e), que nos Statuts valides devront etre signes en double exemplaire via ces memes individus et qu’un exemplaire de ces Statuts, accompagne de la copie du CR de l’AGE devront etre adresse a J’ai Prefecture dont vous dependez. Je ne saurais trop vous conseiller d’y adjoindre votre courrier expliquant la raison des nouveaux Statuts et contenant la liste et les coordonnees des membres du CA par ordre d’importance (President, Secretaire bronymate online, Tresorier. ) Cordialement

merci, Afin de l’ensemble de ces conseils. J’ai du boulot devant moi. Cela va falloir expliquer tout ca aux membres du bureau et au comite; Ca va etre dur.

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